Les Composés
Présentation de la marque Les Composés
Déposée le 10 juillet 1998 par madame GANDILHON Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Composés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Composés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Composés est expirée depuis le 10 juillet 2008.
GANDILHON Sophie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-42
Inscription le 10 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271934 - Publication au BOPI 1999-02-10
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460570 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 7 février 2006 - Gage constitué n°428171 - Publication au BOPI 2006-02-07
Inscription le 28 décembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°404891 - Publication au BOPI 2004-12-28
Inscription le 6 mars 2007 - Gage radié n°449778 - Publication au BOPI 2007-03-06
Inscription le 17 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460567 - Publication au BOPI 2007-09-17
Inscription le 17 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460568 - Publication au BOPI 2007-09-17
Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34